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Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Marchés publics de prestations intellectuelles. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAP , les dérogations qu’il souhaite. Ce document est utilisé par défaut. Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
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Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un ccag-pu de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Sources des contrats publics. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles wkrd qu’il souhaite. Code des marchés publics

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Lien pour télécharger en PDF. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Le pouvoir cag-pi peut décider ou non de se référer à un CCTG. Sources des contrats publics.

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Répondre aux marchés publics pour les PME: Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique.

Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Ce document est utilisé par défaut. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Marchés publics de travaux. Code des marchés publics Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire.

La salle des marchés | consultation MP /03

Marchés publics de fournitures courantes et de services. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite.

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Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se dord à un CCAG. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics.

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Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Accueil Accueil Toutes les actualités. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.